[DGP-12/05/186-01] Impossibilité du Grand-Pensionnaire

DÉCRET DU GRAND-PENSIONNAIRE
relatif à l’impossibilité du Grand-Pensionnaire

Le Grand-Pensionnaire, constatant son impossibilité à exercer ses fonctions du fait de sa nomination par l’Empereur en tant que Chancelier de l’Empire, considérant les us et coutumes des Provinces-Unies du Lysin et dans le but de servir l’intérêt général, décrète :

ARTICLE UNIQUE

Sa Grâce Emmanuel Johannes Baron de Bordstat, ministre des Affaires intérieures, est désigné afin d’assurer la régence de la fonction de Grand-Pensionnaire en assurant ses responsabilités et ses missions par l’exercice des pouvoirs qui sont dévolues à la fonction de Grand-Pensionnaire.

S.G. Emmanuel Johannes Baron de Bordstat prend le titre de Vice-Pensionnaire des Provinces-Unies du Lysin jusqu’à la fin effective de l’impossibilité du Grand-Pensionnaire.

Le 12 avril 186 à Nieuwezee

S.G. Sven Von Weber
Grand-Pensionnaire des Provinces-Unies du Lysin
Comte de Weber