Constitution du Grand et Glorieux Empire d'Arcandia en date du 14 septembre 142

Article 1 – L'Empire d'Arcandia ou le Grand et Glorieux Empire d'Arcandia est un empire constitutionnel, grand, glorieux, monarchiste absolu et magique.

Article 2 – L'Empire d'Arcandia est gouverné par la Couronne Impériale.

Article 3 – La devise de l'Empire est « Gloire au Grand et Glorieux Empire d'Arcandia, à son Empereur (ou à son Impératrice selon les règnes) et à son peuple ! ».

Article 4 – Arcandia sied sa capitale dans la Citadelle Impériale d'Artanges.


Article 5 – La Couronne Impériale désigne l'Empereur ou l'Impératrice selon les règnes. Cette dernière est le symbole glorieux de l'unité et de la continuité de l'Empire d'Arcandia et de son peuple. Elle est la Souveraine et la Première Servante du peuple d'Arcandia ainsi que la Protectrice du peuple et de la Justice.

Article 6 – La Couronne Impériale est le chef de l’État, du Gouvernement et le Commandant suprême des Armées. Elle gouverne par Ordre-en-Conseil et dispose de tout les pouvoirs.

Article 7 – La Couronne Impériale est la gardienne de la Législation, de la Justice, de l'Empire et du peuple.

Article 8 – La Couronne Impériale règne sur la Nation Arcadienne en tant que Souveraine suprême en son titre héritier depuis la ligne la plus directe de l'Empereur Charles XI..

Article 9 – La Couronne Impériale légifère et exécute par le biais des Ordres-en-Conseil avec l'avis de son Conseil, dit Conseil Impérial qu'elle nomme par Ordres-en-Conseil à sa discrétion.  

Article 10 – La Couronne Impériale reconnaît aux citoyens de l'Empire les libertés fondamentales telles que la liberté d'expression et d'opinion, la liberté de circulation et la liberté de réunion selon les Ordres-en-Conseil en vigueur.

Article 11 – La Couronne Impériale peut décider de l'attribution ou de la révocation d'une Charte à une institution ou une personnalité de l'Empire. Une Charte de la Couronne Impériale peut permettre de préciser ou d'établir clairement une institution dans l'Empire ou d'attribuer des pouvoirs spéciaux définis ou illimités à toute personnalité ou institution de l'Empire selon la décision et le plaisir de la Couronne Impériale.

Article 12 – La Couronne Impériale est la plus haute dignitaire et noble de l'Empire. A ce titre, elle désigne selon sa discrétion les individus dont le mérite ou l'héritage justifient leur élévation à un rang de chevalerie ou de noblesse titulaire, ou bien à un droit de règne en son nom sur une partie des Terres de l'Empire par la publication de Lettres patentes au Journal Officiel de l'Empire.


Article 13 – La Dynastie Chalieu est la Maison Impériale et est la seule dynastie légitime à détenir le droit sacré, absolu et perpétuel de régner sur le Grand et Glorieux Empire d'Arcandia. Comme marque de leur suprême noblesse, chaque membre de la Maison Impériale reçoit le titre de Prince ou Princesse Impériale d'Arcandia avec le prédicat d'Altesse impériale.

Article 14 – La Couronne Impériale peut décider d'exclure un ou plusieurs membres de la Maison Impériale et donc de l'ordre de succession de la Couronne Impériale. Elle peut aussi décider d'inclure une ou plusieurs personnalités de l'Empire dans la Maison Impériale.

Article 15 – La Couronne Impériale peut établir l'ordre de succession qu'elle souhaite voir appliquée. Cependant seuls des membres de la Maison Impériale peuvent y apparaître. En temps normal, en cas de vacances du trône impérial, l'époux ou l'épouse prend la Couronne Impériale ou par défaut la Maison Impériale par ordre de primogéniture.

Article 16 – La Famille Impériale est composée du titulaire de la Couronne Impériale, de l’époux ou de l'épouse de la Couronne Impériale et de ses enfants. Elle fait partie de la Maison Impériale. Ses membres disposent d'une protection à vie

Article 17 – Le Cercle Impérial est composé des amis et fidèles alliés de la Couronne Impériale. Tous doivent être des personnalités de l'Empire. La Couronne Impériale nomme et révoque ces membres à sa discrétion.

Chaque membre reçoit une charte de la main de la Couronne Impériale stipulant sa reconnaissance et sa position dans le Cercle Impérial, ses droits et ses devoirs envers la Couronne Impériale. Ses membres disposent d'une protection à vie.

Article 18 – La Couronne Impériale précise par Ordres-en-Conseil l'organisation des précédentes institutions.


Charles XI, Empereur du Grand et Glorieux Empire d'Arcandia